Catalogue

La sous-traitance est encadrée par de nombreux textes officiels et les manquements peuvent amener à des sanctions pénales et financières.

A utiliser par les entreprises qui souhaitent accéder aux marchés privés de façon groupée, le temps d’un marché, en toute sécurité juridique.

Ce guide concerner le bâti et les chantiers où couvreurs et artisans des métiers de la Pierre sont amenés à travailler ensemble.

Outil d'aide et de conseil à destination des artisans du bâtiment

Document numérique édité dans le cadre des programmes PACTE (Programme d’Action pour la qualité de la Construction et la Transition Energétique) ou RAGE (Règles de l'art Grenelle environnement).

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