Catalogue

Ce guide liste les incidences majeures, sur la vie de l’entreprise et la situation des conjoints, issues de l’obligation pour les conjoints de choisir un statut : acquisition de droits propres, impact financier du choix en termes de charges sociales pour l’entreprise…

Ce guide présente les principes généraux, d’un point de vue juridique, afin d'aider les futurs entrepreneurs et les futurs cédants dans leur projet.

Guide d’accueil destiné à tout nouveau salarié d’une entreprise artisanale du bâtiment.

Outil d'aide et de conseil à destination des artisans du bâtiment

Ce guide traite des problématiques de gestion des déchets des entreprises artisanales du bâtiment, quelle que soit leur activité

Le décret n°2020 1396 du 17 novembre 2020 impose l'application de 3 Autocollants matérialisant la position des angles morts sur les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes

Certaines solutions bancaires présentées dans ce document sont méconnues par les entreprises artisanales du bâtiment et pourraient être plus avantageuses qu'un recours systématique au découvert bancaire.

Il est essentiel d’organiser la gestion des déchets issus de votre activité pour préserver l’environnement. Au-delà des aspects environnementaux, cela permet de valoriser votre entreprise et de minimiser les coûts liés à la gestion de vos déchets.

Document numérique édité dans le cadre des programmes PROFEEL (PROgramme de la Filière pour l’innovation en faveur des Économies d’Énergies dans le bâtiment et le Logement), PACTE (Programme d’Action pour la qualité de la Construction et la Transition Energétique) ou RAGE (Règles de l'art Grenelle environnement).