Mes modèles de contrats de la CAPEB

Tous les modèles de contrat sont des documents numériques au format pdf interactif.

Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat de sous-traitance du BTP (DOCUMENT NUMERIQUE) – édition 2021

DOCUMENT NUMERIQUE. La sous-traitance est encadrée par de nombreux textes officiels et les manquements peuvent amener à des sanctions pénales et financières.

Prix public 35,60 € HT Prix adhérent 24,90 € HT

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Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat d’entretien de bornes de recharge de véhicule électrique et hybride rechargeable (DOCUMENT NUMERIQUE)

DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat vise uniquement les bornes de recharge alimentées en courant alternatif. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont le bulletin de visite (attestation d'entretien).

Prix public 28,50 € HT Prix adhérent 19,90 € HT

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Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat d'entretien des chaudières à usage domestique utilisant un combustible solide (DOCUMENT NUMERIQUE)

DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat peut être proposé aux propriétaires ou aux locataires d'habitat individuel. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Prix public 28,50 € HT Prix adhérent 19,90 € HT

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Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat d'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux (DOCUMENT NUMERIQUE)

DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat peut être proposé aux propriétaires ou aux locataires d'habitat individuel. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Prix public 28,50 € HT Prix adhérent 19,90 € HT

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Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat d’entretien des chaudières à usage domestique utilisant le FIOUL comme combustible (DOCUMENT NUMERIQUE)

DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat peut être proposé aux propriétaires ou aux locataires d'habitat individuel. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Prix public 28,50 € HT Prix adhérent 19,90 € HT

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Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat d’entretien des systèmes thermodynamiques – Pompes à chaleur, Systèmes de climatisation, … (DOCUMENT NUMERIQUE)

DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat peut être proposé aux propriétaires ou aux locataires d'habitat individuel. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Prix public 28,50 € HT Prix adhérent 19,90 € HT

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Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat d’entretien des pompes à chaleur HYBRIDES fonctionnant au FIOUL (DOCUMENT NUMERIQUE)

DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat s’inspire des exigences règlementaires applicables aux chaudières fioul et aux systèmes thermodynamiques. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Prix public 28,50 € HT Prix adhérent 19,90 € HT

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Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat d'entretien des pompes à chaleur HYBRIDES fonctionnant au GAZ (DOCUMENT NUMERIQUE)

DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat s’inspire des exigences règlementaires applicables aux chaudières gaz et aux systèmes thermodynamiques. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Prix public 28,50 € HT Prix adhérent 19,90 € HT

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Imprimé - Formulaire - Contrat - Modèles de contrats

Contrat d’entretien des portes et portails - Lieux de travail, Habitat collectif et individuel (DOCUMENT NUMERIQUE)

DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat peut être proposé par l'entreprise aux propriétaires d'habitat (individuel ou collectif) et de lieux de travail (commerces, bureaux, usines, …). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont les bulletins de visite (attestations d'entretiens).

Prix public 28,50 € HT Prix adhérent 19,90 € HT

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