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Tous les modèles de contrat sont des documents numériques au format pdf interactif.
Document numérique. La sous-traitance est encadrée par de nombreux textes officiels et les manquements peuvent amener à des sanctions pénales et financières.
Document numérique. Ce contrat vise uniquement les bornes de recharge alimentées en courant alternatif. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont le bulletin de visite (attestation d'entretien).
DOCUMENT NUMERIQUE. Ce contrat peut être proposé aux propriétaires ou aux locataires d'habitat individuel. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.
Document numérique. Ce contrat s’inspire des exigences règlementaires applicables aux chaudières fioul et aux systèmes thermodynamiques. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.
Document numérique. Ce contrat s’inspire des exigences règlementaires applicables aux chaudières gaz et aux systèmes thermodynamiques. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.
Document numérique. Ce contrat peut être proposé par l'entreprise aux propriétaires d'habitat (individuel ou collectif) et de lieux de travail (commerces, bureaux, usines, …). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont les bulletins de visite (attestations d'entretiens).
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