Mes modèles de contrats de la CAPEB

La sous-traitance est encadrée par de nombreux textes officiels et les manquements peuvent amener à des sanctions pénales et financières.

Cette nouvelle version est à jour des dernières règlementations, notamment de celle concernant l'entretien des chaudières (arrêté du 24 juillet 2020). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Cette nouvelle version remplace l'ancien contrat d'entretien PAC et systèmes de climatisation. Elle est à jour des dernières règlementations, notamment de celle concernant les opérations d'entretien des systèmes thermodynamiques. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Ce nouveau contrat est à jour des dernières règlementations, notamment de celle concernant l'entretien des chaudières (arrêté du 24 juillet 2020). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Cette nouvelle version est à jour des dernières règlementations, notamment de celle concernant l'entretien des chaudières (arrêté du 24 juillet 2020). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Cette nouvelle version est à jour des dernières règlementations, notamment de celle concernant l'entretien des chaudières (arrêté du 24 juillet 2020). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Ce contrat peut être proposé par l'entreprise aux propriétaires d'habitat (individuel ou collectif) et de lieux de travail (commerces, bureaux, usines, …). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont les bulletins de visite (attestations d'entretiens).

Ce contrat peut être proposé par l'entreprise aux propriétaires d'habitat (individuel ou collectif) et du petit tertiaire (commerces, bureaux, …). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont des modèles de courriers et le bulletin de visite (attestation d'entretien).

Ce contrat d’entretien est réservé aux chauffe-eaux thermodynamiques (C.E.T.) suivants : C.E.T. monobloc, C.E.T. associé à une VMC, C.E.T. split système. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.