Mes modèles de contrats de la CAPEB

Réduction de 50% au lieu de 30% sur le tarif public pour les adhérents CAPEB jusqu'au 31 mai 2020 inclus.

La sous-traitance est encadrée par de nombreux textes officiels et les manquements peuvent amener à des sanctions pénales et financières.

Le contrat d’entretien type des chaudières fioul concerne les chaudières de puissance nominale comprise entre 4 et 400 kW utilisant un combustible liquide

Le contrat d’entretien type chaudières gaz concerne les chaudières de puissance nominale comprise entre 4 et 400 kW utilisant un combustible gazeux.

Réduction de 50% au lieu de 30% sur le tarif public pour les adhérents CAPEB jusqu'au 31 mai 2020 inclus.

Ce contrat peut être proposé par l'entreprise aux propriétaires ou locataires d'habitat (individuel ou collectif) et du petit tertiaire (commerces, bureaux, …). Plusieurs documents sont annexés au contrat dont le bulletin de visite (attestation d'entretien).

Réduction de 50% au lieu de 30% sur le tarif public pour les adhérents CAPEB jusqu'au 31 mai 2020 inclus.

Ce contrat est prévu pour une ventilation mécanique contrôlée (simple ou double-flux) ou une ventilation mécanique à basse pression. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont les bulletins de visite (attestations d'entretien).

Réduction de 50% au lieu de 30% sur le tarif public pour les adhérents CAPEB jusqu'au 31 mai 2020 inclus.

Ce contrat est prévu pour une ventilation mécanique contrôlée (simple ou double-flux) ou une ventilation mécanique à basse pression. Il peut être proposé aux propriétaires ou aux locataires d'habitat individuel. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont le bulletin de visite (attestation d'entretien).

Réduction de 50% au lieu de 30% sur le tarif public pour les adhérents CAPEB jusqu'au 31 mai 2020 inclus.

Ce contrat peut être proposé aux propriétaires ou aux locataires d'habitat individuel. Pour ces deux types d'installations, les conditions générales sont communes. La distinction se fait dans les conditions particulières où les appareils devront être identifiés. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont le bulletin de visite (attestation d'entretien).

Réduction de 50% au lieu de 30% sur le tarif public pour les adhérents CAPEB jusqu'au 31 mai 2020 inclus.

Le contrat d’entretien type des chaudières fioul concerne les chaudières de puissance nominale comprise entre 4 et 400 kW utilisant un combustible liquide. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.

Réduction de 50% au lieu de 30% sur le tarif public pour les adhérents CAPEB jusqu'au 31 mai 2020 inclus.

Ce contrat peut être proposé aux propriétaires ou aux locataires d'habitat individuel. Plusieurs documents sont annexés au contrat dont l'attestation d'entretien.